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R.R.A.5V.Q. chapitre T-1 - Règlement de l’arrondissement Beauport sur la tarification de biens et de services et les autres frais

Article 5.2
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Texte intégral
5.2.La tarification pour la fourniture des activités aquatiques, avant la date de prise d’effet du Règlement modifiant le Règlement de l’arrondissement Beauport sur la tarification de biens et de services et les autres frais relativement à de nouveaux tarifs en matière d’activités sportives et de loisir, R.A.5V.Q. 89, est imposée comme suit :
Si la durée des cours mentionnés au premier alinéa est modifiée, le tarif est ajusté en conséquence au prorata de la diminution ou de l’augmentation de la durée du cours.
Lorsqu’un deuxième enfant d’une famille s’inscrit à un cours prévu au paragraphe 1° du premier alinéa alors qu’un premier enfant de cette famille est déjà inscrit à un de ces cours, la tarification relative à l’inscription du deuxième enfant est réduite de 20 %.
Lorsqu’un troisième ou un suivant d’une famille s’inscrit à un cours prévu au paragraphe 1° du premier alinéa alors que deux premiers enfants de cette famille sont déjà inscrits à un de ces cours, la tarification relative à l’inscription du troisième ou du suivant est réduite de 50 %.
2004, R.A.5V.Q. 31, a. 1; 2005, R.A.5V.Q. 46, a. 2; 2009, R.A.5V.Q. 89, a. 3.
5.2.La tarification pour la fourniture des activités aquatiques est imposée comme suit :
Service ou bien offertCatégorie de service ou de bienClientèleTarif
1º Cours de natation de la Croix-Rougea) Niveau préscolaire avec parents, étoile de mer, canard, tortue de mer – durée de 10 semainesRésident43 $
Non-résident53 $
b) Niveau préscolaire sans parent, étoile de mer, salamandre, poisson-lune, crocodile, baleine – durée de 10 semainesRésident57 $
Non-résident67 $
c) Niveau junior 1 à 10 – durée de 10 semainesRésident57 $
Non-résident67 $
d) Niveau aqua-adulte – durée de 10 semainesRésident64 $
Non-résident74 $
e) Combo parent-enfant – durée de 10 semainesRésident57 $
Non-résident67 $
2º Cours d’aqua-joggingDurée de 10 semainesRésident64 $
Non-résident74 $
3º Conditionnement physiquea) Une fois par semaine pendant 10 semainesRésident64 $
Non-résident74 $
b) Deux fois par semaines pendant 10 semainesRésident103 $
Non-résident113 $
4º Cours d’aqua-adulte, aînéDurée de 10 semainesRésident57 $
Non-résident67 $
5º Cours prénatal et aquapoussette a) Une fois par semaine pendant 10 semainesRésident64 $
Non-résident74 $
b) Deux fois par semaine pendant 10 semainesRésident103 $
Non-résident113 $
6º Cours de gymnastique aquatiquea) Une fois par semaine pendant 10 semainesRésident64 $
Non-résident74 $
b) Deux fois par semaine pendant 10 semainesRésident103 $
Non-résident113 $
7º Cours de gymnastique, aînéDurée de 10 semainesRésident57 $
Non-résident67 $
8º Entraînement en longueurDeux fois par semaine pendant 10 semainesRésident103 $
Non-résident113 $
9º Entraînement de sauvetageDurée de 10 semainesTous64 $ auxquels s’ajoutent les coûts de volumes et les frais d’examen de la Société canadienne de la Croix-Rouge et de la Société de sauvetage
10º Cours de jeune sauveteur et étoile de bronzeDurée de 10 semainesTous64 $ auxquels s’ajoutent les coûts de volumes et les frais d’examen de la Société canadienne de la Croix-Rouge et de la Société de sauvetage
11º Cours de niveau médaille de bronzeDurée de 8 semainesTous121 $ auxquels s’ajoutent les coûts de volumes et les frais d’examen de la Société canadienne de la Croix-Rouge et de la Société de sauvetage
12º Cours de niveau croix de bronze Durée de 9 semainesTous121 $ auxquels s’ajoutent les coûts de volumes et les frais d’examen de la Société canadienne de la Croix-Rouge et de la Société de sauvetage
13º Cours de sauveteur et premiers soins – général Durée de 12 semainesTous162 $ auxquels s’ajoutent les coûts de volumes et les frais d’examen de la Société canadienne de la Croix-Rouge et de la Société de sauvetage
14º Cours d’assistant-moniteur en sécurité aquatiqueDurée de 10 semainesTous126 $ auxquels s’ajoutent les coûts de volumes et les frais d’examen de la Société canadienne de la Croix-Rouge et de la Société de sauvetage
15º Cours de moniteur en sécurité Durée de 10 semainesTous131 $ auxquels s’ajoutent les coûts de volumes et les frais d’examen de la Société canadienne de la Croix-Rouge et de la Société de sauvetage
16º Cours de moniteur en sauvetageDurée de 10 semainesTous126 $ auxquels s’ajoutent les coûts de volumes et les frais d’examen de la Société canadienne de la Croix-Rouge et de la Société de sauvetage
Si la durée des cours mentionnés au premier alinéa est modifiée, le tarif est ajusté en conséquence au prorata de la diminution ou de l’augmentation de la durée du cours.
Lorsqu’un deuxième enfant d’une famille s’inscrit à un cours prévu au paragraphe 1° du premier alinéa alors qu’un premier enfant de cette famille est déjà inscrit à un de ces cours, la tarification relative à l’inscription du deuxième enfant est réduite de 20 %.
Lorsqu’un troisième ou un suivant d’une famille s’inscrit à un cours prévu au paragraphe 1° du premier alinéa alors que deux premiers enfants de cette famille sont déjà inscrits à un de ces cours, la tarification relative à l’inscription du troisième ou du suivant est réduite de 50 %.
2004, R.A.5V.Q. 31, a. 1; 2005, R.A.5V.Q. 46, a. 2.
5.2.La tarification pour la fourniture des activités aquatiques est imposée comme suit :
Service ou bien offertCatégorie de service ou de bienClientèleTarif
1º Cours de natation de la Croix-Rougea) Niveau préscolaire avec parents, étoile de mer, canard, tortue de mer – durée de 10 semainesRésident43 $
Non-résident53 $
b) Niveau préscolaire sans parent, étoile de mer, salamandre, poisson-lune, crocodile, baleine – durée de 10 semainesRésident57 $
Non-résident67 $
c) Niveau junior 1 à 10 – durée de 10 semainesRésident57 $
Non-résident67 $
d) Niveau aqua-adulte – durée de 10 semainesRésident64 $
Non-résident74 $
e) Combo parent-enfant – durée de 10 semainesRésident57 $
Non-résident67 $
2º Cours d’aqua-joggingDurée de 10 semainesRésident64 $
Non-résident74 $
3º Conditionnement physiquea) Une fois par semaine pendant 10 semainesRésident64 $
Non-résident74 $
b) Deux fois par semaines pendant 10 semainesRésident103 $
Non-résident113 $
4º Cours d’aqua-adulte, aînéDurée de 10 semainesRésident57 $
Non-résident67 $
5º Cours prénatal et aquapoussette a) Une fois par semaine pendant 10 semainesRésident64 $
Non-résident74 $
b) Deux fois par semaine pendant 10 semainesRésident103 $
Non-résident113 $
6º Cours de gymnastique aquatiquea) Une fois par semaine pendant 10 semainesRésident64 $
Non-résident74 $
b) Deux fois par semaine pendant 10 semainesRésident103 $
Non-résident113 $
7º Cours de gymnastique, aînéDurée de 10 semainesRésident57 $
Non-résident67 $
8º Entraînement en longueurDeux fois par semaine pendant 10 semainesRésident103 $
Non-résident113 $
9º Entraînement de sauvetageDurée de 10 semainesTous64 $ auxquels s’ajoutent les coûts de volumes et les frais d’examen de la Société canadienne de la Croix-Rouge et de la Société de sauvetage
10º Cours de jeune sauveteur et étoile de bronzeDurée de 10 semainesTous64 $ auxquels s’ajoutent les coûts de volumes et les frais d’examen de la Société canadienne de la Croix-Rouge et de la Société de sauvetage
11º Cours de niveau médaille de bronzeDurée de 8 semainesTous121 $ auxquels s’ajoutent les coûts de volumes et les frais d’examen de la Société canadienne de la Croix-Rouge et de la Société de sauvetage
12º Cours de niveau croix de bronze Durée de 9 semainesTous121 $ auxquels s’ajoutent les coûts de volumes et les frais d’examen de la Société canadienne de la Croix-Rouge et de la Société de sauvetage
13º Cours de sauveteur et premiers soins – général Durée de 12 semainesTous162 $ auxquels s’ajoutent les coûts de volumes et les frais d’examen de la Société canadienne de la Croix-Rouge et de la Société de sauvetage
14º Cours d’assistant-moniteur en sécurité aquatiqueDurée de 10 semainesTous126 $ auxquels s’ajoutent les coûts de volumes et les frais d’examen de la Société canadienne de la Croix-Rouge et de la Société de sauvetage
15º Cours de moniteur en sécurité Durée de 10 semainesTous131 $ auxquels s’ajoutent les coûts de volumes et les frais d’examen de la Société canadienne de la Croix-Rouge et de la Société de sauvetage
16º Cours de moniteur en sauvetageDurée de 10 semainesTous126 $ auxquels s’ajoutent les coûts de volumes et les frais d’examen de la Société canadienne de la Croix-Rouge et de la Société de sauvetage
Si la durée des cours mentionnés au premier alinéa est modifiée, le tarif est ajusté en conséquence au prorata de la diminution ou de l’augmentation de la durée du cours.
Lorsqu’un deuxième enfant d’une famille s’inscrit à un cours prévu au paragraphe 1° du premier alinéa alors qu’un premier enfant de cette famille est déjà inscrit à un de ces cours, la tarification relative à l’inscription du deuxième enfant est réduite de 20 %.
Lorsqu’un troisième ou un suivant d’une famille s’inscrit à un cours prévu au paragraphe 1° du premier alinéa alors que deux premiers enfants de cette famille sont déjà inscrits à un de ces cours, la tarification relative à l’inscription du troisième ou du suivant est réduite de 50 %.
2002, R.A.5V.Q. 6, a. 5.2; 2004, R.A.5V.Q. 31, a. 1; 2005, R.A.5V.Q. 46, a. 2.
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